Compte rendu

Le bureau de l’association Avicenne s’est réuni le 04 Février 2004 à 19 heures 30, au siège de l’association, sous la présidence de Monsieur MIMOUNI.

Présents :

Membres de l’association

ALI Basel                       BOUDJERADA M. Haïdar                 IDRISSI Moussa

JAMALI Mohamed MIMOUNI Mustapha                          SABBOUH Driss

SOUIDI Mohammed        TOUMI Abdelkrim

Représentant de Monsieur le Maire d’Auxerre

Mme Anne MARTINEZ : 1ère adjointe au Maire

Invité :

Mr. Roland JEHL : Architecte

Ordre du jour :

1. Discussion et mise au point sur les divers problèmes liés à  la construction du centre culturel et cultuel ;
2. Affaire Ceschin.
   1. 1. Inspection de chantier

Les services de la DDTE ont procédé à une visite inopinée du chantier, laquelle a débouché sur les constatations suivantes :

• Un travailleur non déclaré sur le site et de surcroît se présentant comme un bénévole de l’association, ce qui est faux.
• Il en résulte que l’association, n’a jamais fait appel à ce genre de main d’œuvre jusqu’ à présent, et décline, à fortiori toute responsabilité en la matière.
• Le contrôleur du travail, ne constatant pas aussi les documents réglementaires du chantier, tels que le plan général de construction « P.G.C » et le « P.P.S.P.S », a cependant laissé une convocation au président de l’association, pour des explications sur ces irrégularités.
• Après délibération les décisions suivantes sont arrêtées à l’unanimité :

1. a. Concernant le travailleur présent sur le chantier, aucun membre de l’association n’est au courant de la situation administrative de cet agent qui relève, nonobstant des prérogatives du constructeur. Partant de constat l’association ne peut être tenue pour responsable de tel acte.
2. b. L’architecte doit prendre contact avec la D.D.T.E pour régler au mieux le problème des déclarations et rendra compte au bureau de l’association.
3. c. Pour régulariser la situation comptable de l’association, le président demande à l’architecte de lui soumettre une proposition pour un contrat détaillé pour ses prestations en vue d’une signature rapide.
   1. 2. Plainte déposée par l’entreprise Ceschin

La décision est prise pour rechercher une issue négociée, sachant que le retard était essentiellement lié aux procédures administratives, découlant du transfert de la parcelle par la mairie.

1. 3. Création d’une commission de suivi du chantier

Une commission de suivi du chantier du centre cultuel et culturel est créée, selon la composition suivante :

• MIMOUNI Mustapha : Président ;
• JEHL Roland : Architecte ;
• SABOUH Driss ;
• IDRISSI Moussa ;
• TOUMI Abdelkrim.

Cette commission doit se réunir tous les 15 jours, organiser des visites régulières de surveillance du chantier, l’évolution des travaux conformément aux plans.

1. 4. Contre signature des chèques

Le bureau décide d’établir la règle suivante : tous les chèques dépassant 1000 Euros doivent être co-signés par le trésorier et le président.

Le Président,

M. MIMOUNI